1. Édition du Site
Le site internet accessible sous l'enseigne Massage del Art est édité et exploité par :
Raison Sociale : Benjamin Rebuffel / Massage del Art
Statut Juridique : Entrepreneur Individuel (EI) / Auto-entrepreneur
Siège Social : 12, rue de Russie, 06000 Nice, France
SIRET : 753 863 687 00012
Téléphone : 06 62 40 43 62
Adresse E-mail : benjamin.rebuffel@gmail.com
Directeur de la publication : Benjamin Rebuffel
2. Hébergement
Le site internet est hébergé par les infrastructures de la société :
Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site Internet : www.hostinger.fr
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site Massage del Art (structure générale, textes, arborescence, charte graphique, logotypes, photographies, créations visuelles et concepts artistiques) sont la propriété exclusive de Benjamin Rebuffel, au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, traduction ou publication, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans un accord préalable et écrit de l'éditeur. Tout manquement constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données Personnelles & RGPD
Dans le cadre des demandes de contact et de la gestion de la clientèle du cabinet de Nice, le site est amené à traiter des données personnelles (notamment le nom, prénom, numéro de téléphone et adresse e-mail).
- Les données collectées sont uniquement destinées à l'usage interne de Massage del Art et ne font l'objet d'aucune vente ou cession à des tiers.
- Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de limitation et de suppression de vos données.
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5. Responsabilité
L'éditeur met tout en œuvre pour diffuser des informations précises et actualisées sur son site. Néanmoins, il ne saurait être tenu pour responsable d'éventuelles omissions, erreurs ou lacunes techniques indépendantes de sa volonté.
6. Litiges
Les présentes mentions légales sont soumises à la législation française. En cas de contestation ou de litige persistant et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de la ville de Nice seront seuls compétents.